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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Demande d’inscription au programme d’équipe maître et chien entraînée à la détection d’explosifs
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Premiers intervenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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2017
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Catégorie
Aviation
9
Type de contenu
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13
Service
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