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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 141 des éléments.
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Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Règlements et documents - form
1
Sécurité maritime au Canada
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
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Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Programmes de financement
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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2010
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Catégorie
Maritime
92
Aviation
23
Corporate
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Surface
1
Type de contenu
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116
Publication
23
Service
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Type