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Transports Canada
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Recherche
Indications de marchandises dangereuses
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Guide des mesures d'urgence
1
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
Guide des mesures d’urgence : version PDF
1
Recherche sur les interventions d’urgence
1
Publications sur le transport de matières dangereuses
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
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Sujets
Aviation
235
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77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
100
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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CANUTEC
4
Avis de sécurité
2
Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
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Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
(-) Programme de protection de la navigation
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Date
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38
(-) 2021
2020
48
2019
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2018
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2017
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18
2011
10
2010
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2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
26
Aviation
6
Maritime
4
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
29
Publication
8
Service
7
Type
Type