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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Comment présenter une demande?
1
Comment présenter une demande
1
Comment payer
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Comment présenter une demande?
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Comment effectuer le paiement?
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Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
230
Centre reference
75
Publications
31
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
155
Transport maritime
95
Sécurité maritime
44
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
74
Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
36
Programmes
29
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Marchandises dangereuses
23
Campagnes
11
Maintien de la navigabilité
8
Marine
7
Publications
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
(-) 2024
2023
6
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Maritime
8
Aviation
6
Type de contenu
Page
10
Publication
8
Service
1
Type
Type