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Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
1
Résumés des mesures d’application administratives
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Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
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Jaugeurs nominés, Canada
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Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
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Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Pollution marine et intervention environnementale
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La présence maritime internationale du Canada
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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Publications
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Sécurité ferroviaire au Canada
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