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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 132 des éléments.
Recherche
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Guide de la certification pour des Fournisseurs de service de recrutement et de placement des gens de mer - TP 15238 F
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
No de bulletin: 04/2010
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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Sujets
Aviation
244
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
2
(-) Sécurité ferroviaire
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
18
Marine
7
(-) Publications
Date
(-) 2024
2023
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2022
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(-) 2021
2020
126
2019
119
2018
108
2017
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2016
112
2015
52
2014
64
2013
215
2012
64
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
91
Ferroviaire
15
Routier
5
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
90
Publication
42
Type
Type