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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 119 des éléments.
Recherche
Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
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Sujets
Aviation
244
Services généraux
174
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
53
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Passages à niveau
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Campagnes
19
Marine
7
(-) Publications
Date
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(-) 2021
2020
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2017
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109
2015
47
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2012
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2011
70
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2009
1
Catégorie
Maritime
91
Routier
5
Ferroviaire
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
91
Publication
28
Type
Type