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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 51 des éléments.
Recherche
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Faire une demande au PPN
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Guide d'information de remorques
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Transport maritime
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
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Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Publications
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
75
Règles
30
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
31
Programmes
29
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
Campagnes
11
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
9
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Marine
Publications
7
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Date
(-) 2024
2023
12
2022
36
(-) 2021
2020
35
2019
11
2018
5
2017
6
2015
4
2014
1
2013
19
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
10
Maritime
7
Routier
6
Corporate
2
Type de contenu
Publication
28
Page
23
Type
Type