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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Les produits chimiques pour piscine
1
Guide des mesures d'urgence
… Le
Guide
des
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155.502
Guide des mesures d’urgence : application mobile
1
Guide des mesures d’urgence : version PDF
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Comprendre le Guide des mesures d’urgence
1
Sujets
Aviation
237
Centre reference
77
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
105
Transport routier
82
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Publications
6
(-) CANUTEC
Articles techniques
1
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Immatriculer un aéronef
6
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
5
2019
4
2018
5
2017
9
2016
5
2015
3
2012
18
2011
5
2010
1
2009
7
Catégorie
TMD
5
Aviation
3
Type de contenu
Page
9
Type
Type