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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 39 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
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Sujets
Aviation
140
Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
(-) Règles
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Sécurité maritime
21
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Inspection et certification des bâtiments
7
Campagnes
5
(-) Publications
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Marine
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Date
2024
14
2023
18
2022
46
(-) 2021
2020
38
2019
13
2018
22
2017
6
2016
4
2015
24
2014
6
2013
11
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
29
Aviation
5
Routier
4
Type de contenu
Publication
33
Page
5
Service
1
Type
Type