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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
140
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Sécurité maritime
21
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Accords et arrangements internationaux
4
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Publications
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Certification des aéronefs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Date
2024
10
2023
11
2022
23
(-) 2021
2020
69
2019
11
2018
1
2017
5
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
4
Maritime
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Publication
4
Page
3
Type
Type