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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
172
Services généraux
149
Transport maritime
103
Sécurité maritime
58
Inspection et certification des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Sécurité maritime au Canada
4
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
79
Marchandises dangereuses
58
Programmes
41
Transport routier
40
Initiatives
33
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
26
Campagnes
26
Marine
7
Publications
7
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
4
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Date
(-) 2024
2023
2
2021
1
2014
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Catégorie
Maritime
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Type de contenu
Page
5
Type
Type