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Nouvelles directives de sécurité pour les embarcations de plaisance voyageant sur les eaux polaires - BSN No.: 17/2022
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Deuxième forum sur la sécurité aérienne rapport
1
Forum sur la sécurité aérienne rapport final
1
Avis à l’industrie - Expérience revendiquée par les demandeurs de licence de TEA durant la Subvention salariale d’urgence du Canada (SSUC)
1
Inspection des navires à passagers et planification de voyages dans l’Arctique canadien - BSN No.: 18/2022
1
Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments dans l’eau
1
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
1
Arrêté n. 23 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Les gens de mer géorgiens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 20/2022
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Transport ferroviaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
30
Pollution marine et intervention environnementale
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Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Formation et certification maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Plan de protection des océans
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport routier
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