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Affichage de 1 à 10 sur 41 des éléments.
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Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Mesures visant les personnes (à l’exception des passagers) à bord des navires de croisière effectuant des voyages internationaux et naviguant dans les eaux canadiennes afin d’atténuer la propagation de la COVID-19 -BSN No.: 17/21 (modifié le 20 juin 2022)
1
Mesures pour favoriser la sécurité des croisières au Canada - BSN No.: 18/2021 (modifié le 8 septembre 2022)
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-003
1
Nouveau programme de conformité des petits bâtiments destiné aux remorqueurs - BSN No. : 01/2022
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 15 janvier, 2022 - BSN No. : 02/2022
1
Mesures temporaires à l’égard des certificats médicaux maritimes – Février 2022 - BSN No. : 03/2022
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Aviation
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17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Services généraux
74
Transport ferroviaire
73
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
30
Pollution marine et intervention environnementale
4
Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Sécurité maritime au Canada
1
Marchandises dangereuses
38
Initiatives
32
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
21
Campagnes
19
Publications
4
Marine
2
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57
(-) 2022
2021
40
2020
112
2019
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2016
108
2015
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2014
62
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
35
Aviation
2
Type de contenu
Page
39
Publication
2
Type
Type