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Transports Canada
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Affichage de 71 à 77 sur 77 des éléments.
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Sécurité routière au Canada 2020
… 77.3 47.5 2010 36.9 193.7 198.5 77.9 46.8 2011 33.4 197.2
201
.0 75.9 43.4 2012 34.2 198.3 203.6 75.5 44.1 2013 32.2 …
0.1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 22-06)
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les puits
1
Résumé des nouvelles mesures d’atténuation identifiées pour les milieux humides
1
Consultation publique sur l'hydrologie - présentation du 8 novembre 2022
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
1
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8
Sujets
Services généraux
74
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Transport maritime
39
Marchandises dangereuses
38
Initiatives
32
Centre reference
30
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
20
Campagnes
18
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
(-) Publications
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Marine
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Date
2024
9
2023
31
(-) 2022
2021
74
2020
53
2019
48
2018
30
2017
9
2016
17
2015
33
2014
24
2013
23
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
66
Routier
4
Type de contenu
Publication
63
Page
14
Type
Type