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Transports Canada
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Recherche
Plan de protection des océans: infographie
1
Avis assortis d'un ordre
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2
1
Arrêté n. 17 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09.1) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.2) Mandat de vaccination pour les employés
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Sujets
Services généraux
74
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Transport maritime
39
Marchandises dangereuses
38
Initiatives
32
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
27
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Centre reference
30
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Transport routier
21
Campagnes
19
Publications
17
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Publications
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Marine
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Date
2024
11
2023
32
(-) 2022
2021
73
2020
46
2019
50
2018
34
2017
9
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
66
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
59
Page
18
Type
Type