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Transports Canada
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Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Le cabotage au Canada
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
TP 15356 F - Notes d’orientation pour le rapport de conformité détaillé du Programme de conformité des petits bâtiments – Pêche (PCPB–P) (08/2023)
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Services généraux
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(-) Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Publications
34
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
63
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
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Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
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Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
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Transport routier
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Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
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Programmes
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Transport ferroviaire
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2016
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3
Surface
1
Type de contenu
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309
Publication
37
Service
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