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Transports Canada
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Recherche
Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
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Sujets
Services généraux
262
Aviation
244
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
57
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
4
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
72
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
53
Programmes
51
Transport ferroviaire
31
Passages à niveau
9
Règles
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Publications
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
16
Marine
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
6
Publications
6
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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2017
87
2016
107
2015
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61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
101
Corporate
3
Aviation
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
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91
Publication
27
Type
Type