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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Mesures de Transports Canada prises à ce jour pour protéger la baleine noire de l’Atlantique Nord
1
Programme d’exemption au titre de l’intérêt national (PEIN)
1
Programme d’incitatifs pour les véhicules zéro émission (iVZE)
1
Sujets
Services généraux
259
Aviation
244
Transport maritime
113
Sécurité maritime
57
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
69
Centre d’innovation
60
Programmes
51
Marchandises dangereuses
46
Transport ferroviaire
30
Campagnes
16
Marine
10
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
6
Publications
6
Infolettre
3
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
2
Cybersécurité des infrastructures routières
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Statistiques annuelles
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
Catégorie
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
4
Type
Type