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Programme d’autoformation 2023-2024 destiné à la mise à jour des connaissances des équipages de conduite
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Obtenir une autorisation pour des opérations spéciales de drones
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Guides d'étude et de référence/Spécimens d'examen
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Demande de carnet de documents d’aviation
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Cours de pilote vérificateur agréé
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Statistiques en matière de licences du personnel de l’aviation
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 74 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 76 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 78 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Obtenir l'autorisation de faire voler un drone en tant qu’exploitant ou pilote étranger
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
5
Initiatives
3
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Date
2024
9
(-) 2023
2022
29
2021
42
2020
29
2019
18
2014
1
Catégorie
Aviation
11
Type de contenu
Page
15
Type
Type