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Publications d'aviation
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
34
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
7
Services aériens commerciaux
7
Publications
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
2
Services généraux
87
Transport maritime
72
Transport routier
28
(-) Marchandises dangereuses
Plans d'intervention d'urgence
5
CANUTEC
4
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Avis de sécurité
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
(-) Programmes
Programmes de financement
4
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Campagnes
14
Transport ferroviaire
6
(-) Règles
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
210
2022
175
2021
188
2020
415
2019
578
2018
364
2017
134
2016
115
2015
277
2014
87
2013
150
2012
179
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
110
TMD
21
Maritime
7
Ferroviaire
6
Corporate
3
Type de contenu
Page
136
Publication
9
Service
7
Sujet
4
Type
Type