Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
Recherche
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I – Politique pour présenter une demande de prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast pour se conformer au Règlement sur les eaux de ballast
1
Volet I - Politique – Détermination de la sanction pour une non-conformité de l’Arrêté d’Urgence relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Volet I – Politique relative au transport à bord de bâtiments autres que des bâtiments à passagers de moins de 24 mètres, de personnel industriel exerçant des activités industrielles en mer à bord d’autres bâtiments ou installations industrielles en mer
1
Sujets
Aviation
94
Services généraux
70
Transport maritime
61
Sécurité maritime
27
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Programmes
15
Marchandises dangereuses
13
Transport routier
13
Campagnes
6
Marchandises et interface navire-port
4
Transport ferroviaire
4
Vous cherchez un travail stimulant ? Trouvez un emploi dans le secteur des transports
4
Publications
3
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Carnet de documents d’aviation
1
Exploitants aériens étrangers
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Initiatives
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Plans ministériels
1
Rapports de la vérification interne
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
(-) 2024
2023
1
2021
1
2019
3
2018
3
2014
1
Catégorie
Maritime
3
Type de contenu
Page
5
Type
Type