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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.76e) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Évacuation sub-aquatique (TP 2228F-18)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2004-01 : Licences des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Introduction
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 1 - Connaissance de l'avion et préparation au vol
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Sujets
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Normes
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Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
4
Obtention d’un certificat d’exploitation de chemin de fer
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Renforcer la sûreté du transport ferroviaire de voyageurs
2
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
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131
Campagnes
109
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(-) Publications
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Examens législatifs
49
Infrastructure
14
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6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2021
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2018
289
2017
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2014
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332
2005
39
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
5293
Routier
55
Ferroviaire
30
Corporate
14
Maritime
5
Surface
5
Type de contenu
Page
3893
Publication
1569
Service
50
Sujet
25
Type
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