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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) Nº 400-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Circulaire d'information (CI) N° 305-001
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Entreprises contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-005
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A03-01, A03-02, A03-03, A03-04, A03-05, A03-06, A03-07, A03-08 et A03-09 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-017
1
Circulaire d'information (CI) N° 573-002
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Transport routier
580
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
(-) Publications
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
150
2022
99
2021
147
2020
407
2019
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2018
320
2017
94
2016
73
2015
223
2014
66
2013
143
2012
155
2011
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2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
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Catégorie
Aviation
5298
Routier
57
Maritime
52
Corporate
38
Ferroviaire
21
Surface
5
Type de contenu
Page
4011
Publication
1553
Service
62
Sujet
27
Type
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