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Transports Canada
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Divulgation Proactive
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Organigramme
1
Ajout d'eaux navigables à l'Annexe de la nouvelle Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux (2007, ch. 1)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
… de la classe arctique – TP Analyse scientifique du système
hybride
pour les bâtiments de tye B en vertu du RPPEAN …
0.893
Proposition de modernisation des frais : Cargaisons maritimes
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Licence de pilote de drone
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Innovation et collaboration en matière de drones
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Vidéos de sécurité des drones
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Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
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Immatriculer votre drone
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Obtenir un certificat de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Règlements de zonage aéroportuaire
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
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Publications
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Routier
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Ferroviaire
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TMD
25
Surface
7
Type de contenu
Page
3317
Publication
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Service
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Type