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Transports Canada
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Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Gulfstream G150
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
2.1 Introduction
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
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Sujets
Aviation
5428
Centre reference
2261
Publications
1625
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
40
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
63
Certification des aéronefs
54
Maintien de la navigabilité
23
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée de Transports Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
(-) Services de navigation aérienne
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Transport routier
580
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
26
2023
37
2022
13
2021
19
2020
95
2019
43
2018
4
2017
17
2016
8
2015
17
2014
1
2013
15
2012
37
2011
34
2010
503
Catégorie
Aviation
805
Routier
55
Corporate
5
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
Page
809
Publication
57
Service
49
Sujet
3
Type
Type