Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 801 à 810 sur 2224 des éléments.
Recherche
Moderniser le transport ferroviaire de passagers grâce au projet de train à grande fréquence
1
Groupe des politiques
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Proposition de frais pour le Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… Transports Canada propose
d
'apporter des modifications au Programme
de
délivrance
de
permis
d
'
embarcation
de
plaisance
. Ce document décrit le contexte, la …
122.706
Navigabilité Chapitre 525 Appendice D - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Examen de la gouvernance et des processus clés de TC pendant la pandémie de COVID-19
1
Évaluation environnementale stratégique
1
Les transports favorisent la mobilité
1
Norme 625 Appendice G : Inspection suivant des conditions d'utilisation anormales - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
77
Page
78
Page
79
Page
80
Page courante
81
Page
82
Page
83
Page
84
Page
85
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5429
Centre reference
2262
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
(-) Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
864
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
91
2023
182
2022
75
2021
99
2020
109
2019
190
2018
100
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
23
2011
8
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
698
Aviation
625
Maritime
181
Routier
56
Ferroviaire
35
TMD
25
Surface
3
Type de contenu
Page
1975
Publication
247
Service
1
Sujet
1
Type
Type