Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 79 des éléments.
Recherche
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Présentation d'une demande au Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu : Soumettre une proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur – Proposition de projet détaillée au titre du Fonds national des corridors commerciaux – Appel continu pour les projets de diversification du commerce
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5424
Centre reference
2260
Publications
1624
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accords et arrangements internationaux
63
Certification des aéronefs
54
Maintien de la navigabilité
23
Maintenance et construction des aéronefs
12
(-) Navigabilité des aéronefs de loisir
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2102
Transport maritime
1797
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
(-) Infrastructure
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
2023
4
2022
1
2021
7
2020
20
2019
16
2018
12
2017
1
2012
1
2011
2
2010
9
Catégorie
Aviation
60
Surface
10
Corporate
4
Type de contenu
Page
74
Publication
4
Service
1
Type
Type