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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 3113 des éléments.
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2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Rapports régionaux – Prairies et du Nord – Services sans frais – 2012-2013
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
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Sujets
Aviation
5427
Centre reference
2261
Publications
1625
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
40
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
44
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
44
Gestion de la sécurité aérienne
31
Aéronefs ultra-légers
14
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
7
Bonne prise de décisions du pilote
4
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
861
Lois et règlements
593
Consultations
200
Politiques
182
Galerie de vidéos
95
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
64
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
12
Journée nationale de l’aviation – 23 février
10
Journée de la sécurité des drones
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
111
2023
198
2022
94
2021
116
2020
183
2019
215
2018
81
2017
75
2016
93
2015
242
2014
11
2013
14
2012
69
2011
43
2010
581
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
1416
Corporate
698
Maritime
218
Routier
58
Ferroviaire
35
TMD
23
Surface
4
Type de contenu
Page
2843
Publication
248
Service
13
Sujet
9
Type
Type