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Recherche
Normes de service pour les aérogares
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
Rapport sur l’offre et la demande – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'enregistrement d'équipement mobile
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
1
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Rapports évaluation opérationnelle
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
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Transport de passagers
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Aviation commerciale et d'affaires
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Exploitants aériens étrangers
4
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
2
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Programmes
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Programmes de financement
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Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
(-) Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Véhicules zéro émission
27
Infrastructure
14
Véhicules connectés et automatisés
10
Les systèmes de transport intelligents
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Architecture des STI
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2021
8
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
42
Maritime
1
Type de contenu
Page
45
Publication
4
Service
1
Type
Type