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Routes de navigation dans l’Arctique canadien
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Système de zones et de dates (SZD)
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Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
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Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
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