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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 230 des éléments.
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Formation de base – Liste des Organismes de formation agrées approuvés/acceptables (Présentement actif)
1
Exemples de tâches relatives à l’expérience visant la maintenance aéronautique - licence en avionique (E)
1
Renouvellement d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Formation approuvée de maintenance sur type d'aéronef
1
Exemples de tâches relatives à l’expérience visant la maintenance aéronautique - licence ballons
1
Avis de changement – pièce d’identité de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Exemples de tâches relatives à l’expérience visant la maintenance aéronautique - Licence en maintenance (M1-M2)
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
9
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Transparence
861
Gestion et rapports ministériels
373
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
44
Plans ministériels
26
(-) Transports Canada Plan ministériel 2021-2022
Transports Canada Plan ministériel 2023-2024
6
Transports Canada Plan ministériel 2022-2023
5
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
5
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
182
Galerie de vidéos
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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Transport maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Catégorie
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Ferroviaire
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