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Affichage de 1 à 10 sur 574 des éléments.
Recherche
Appendice D : Protocole d'essai de feu en nappe simulé et d'essai à la flamme de chalumeau simulée
1
Liste de vérification des compétences de base pour le transport des marchandises dangereuses
1
Exigences générales
1
Avis d'information concernant les liquides ayant une température égale ou supérieure à leur point d'éclair
1
Le dernier recours: la neutralisation par combustion
1
Définitions
1
Indications de marchandises dangereuses
1
Sondage de CANUTEC
1
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
9
Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
1
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services de navigation aérienne
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Services généraux
2105
Transparence
861
Gestion et rapports ministériels
373
Rapports annuels sur les transports au Canada
215
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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(-) Transports Canada Plan ministériel 2021-2022
Transports Canada Plan ministériel 2023-2024
6
Transports Canada Plan ministériel 2022-2023
5
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
5
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
18
Rapports de la vérification interne
16
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
6
Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
4
Documents d’information : Transports Canada
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Normes de service aviation
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Sécurité des véhicules automobiles
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Conduire en toute sécurité
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Date
2024
22
2023
34
2022
43
2021
13
2020
34
2019
62
2018
46
2017
37
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
2010
4
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
492
Aviation
28
Corporate
7
Ferroviaire
2
Routier
2
Type de contenu
Page
445
Publication
108
Service
20
Sujet
1
Type
Type