Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
1
Avant de faire votre demande
1
Comment faire une demande
1
Besoin d’aide?
1
Frais et normes de service
1
Comment payer
1
Sujets
Aviation
5424
Centre reference
2260
Publications
1624
Services aériens commerciaux
673
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
39
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
(-) Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
Demande document enregistrement exploitant prive
1
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accords et arrangements internationaux
63
Certification des aéronefs
54
Demande pour une approbation de la conception selon les spécifications techniques canadiennes (CAN-TSO)
5
Demander l'approbation de conception de pièce pour un produit aéronautique
5
Demander l’approbation d’une conception de réparation pour un produit aéronautique
5
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
5
(-) Demander un certificat de type supplémentaire pour un produit aéronautique
Demander une approbation de produit aéronautique
5
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
5
Demander le remplacement d’un document ou un changement d’ordre administratif pour un produit aéronautique
4
Maintien de la navigabilité
23
Maintenance et construction des aéronefs
12
Navigabilité des aéronefs de loisir
7
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2101
Transport maritime
1794
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
233
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Série de webinaires sur la Journée de la sécurité des drones
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Norme de formation en maintenance des petits et des gros aéronefs
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
Date
2023
3
2020
1
2019
3
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
Service
5
Page
4
Type
Type