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Affichage de 421 à 430 sur 444 des éléments.
Recherche
Guide du demandeur pour le volet Recherche et éducation du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire (PASF) - Volet Recherche et éducation - Appel de propositions de 2024-2025 à 2025-2026
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Arrêté d’urgence sur la zone 2 de la région de l’Administration de pilotage du Pacifique
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
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Transport maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Règles
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(-) 2022-2023
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
9
Règlement concernant la sécurité de la voie
7
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
83
Programmes sans financement
48
Programme de protection de la navigation
15
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
19
2023
46
2022
88
2021
56
2020
26
2019
29
2018
29
2017
7
2016
2
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
90
Aviation
84
Maritime
73
Corporate
49
Routier
44
Surface
12
Type de contenu
Page
342
Publication
80
Service
21
Sujet
1
Type
Type