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Transports Canada
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Recherche
Aiguillages
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Annulation d'un POV
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Stratégie de cybersécurité des véhicules de Transports Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Décision finale – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
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Transport maritime
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(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
11
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Règles
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2022-2023
51
(-) 2021-2022
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
Règlement concernant la sécurité de la voie
7
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
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Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
66
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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2017
7
2016
10
2015
9
2014
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2013
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2012
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Catégorie
Routier
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Ferroviaire
122
Corporate
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
412
Page
278
Sujet
12
Service
5
Type
Type