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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 77 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Bulletins
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
Projet de politique sur les passages à niveau rail-route
1
Lois
1
Liste des organisations intéressées
1
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
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Transports Canada Plan ministériel 2021-2022
6
Transports Canada Plan ministériel 2023-2024
6
Transports Canada Plan ministériel 2022-2023
5
(-) Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
Rapports financiers de Transports Canada
21
Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
6
Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
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Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Normes de service aviation
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Normes de service : Transports Canada
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
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Politiques
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Transport maritime
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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(-) Sécurité ferroviaire
Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
9
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Voies ferrées
Train à grande fréquence
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
129
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
22
Fonds national des corridors commerciaux
15
Infrastructure
14
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
10
Programmes de bateaux abandonnés
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Programme de contributions pour la sécurité nautique
4
Programme de camionnage à zéro émission
3
Programme d’adaptation aux changements climatiques dans du réseau ferroviaire
3
Programme pour améliorer la mobilisation en matière de sécurité ferroviaire
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Programme de l'initiative d'adaptation des transports dans le Nord
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Date
2023
2
2022
2
2021
4
2020
3
2019
10
2018
5
2017
2
2016
4
2015
5
2014
4
2013
4
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
67
Corporate
4
Routier
1
Type de contenu
Page
46
Publication
31
Type
Type