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Transports Canada
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Affichage de 601 à 608 sur 608 des éléments.
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Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Demande initiale, renouvellement ou modification de votre inscription d’installation de contenant
1
Avis – Publication de nouvelle version de la norme CAN/CGSB-43.151
1
Défaillance possible des ravitailleurs fabriqués par American Welding and Tank entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2011
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2024
1
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Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Publications et documents d'orientation
352
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
58
Rapports évaluation opérationnelle
39
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
(-) Sécurité des cabines
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
(-) Services de navigation aérienne
Services généraux
2111
Transport maritime
1810
Transport routier
578
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
47
Publications
45
Matériel de sensibilisation et FAQ
41
Contenants
30
Bulletin de nouvelles
27
Plans d'intervention d'urgence
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Avis de sécurité
7
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
25
2023
35
2022
42
2021
15
2020
48
2019
66
2018
39
2017
41
2016
46
2015
34
2014
18
2013
29
2012
18
2011
10
2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
493
Routier
57
Aviation
6
Corporate
5
Maritime
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
421
Publication
165
Service
21
Sujet
1
Type
Type