Table des matières
- Transports Canada 2014-2015 Rapport sur les plans et les priorités
- Préface
- Message du Ministre
- Section I: Vue d'ensemble des dépenses de l'organisation
- Section II: Analyse des programmes par résultats stratégiques
- Section III : Renseignements supplémentaires
- Section IV: Coordonnées de l’organisation
État des résultats prospectif
L’état des résultats condensé prospectif présenté dans cette sous-section vise à donner un aperçu général des résultats de Transports Canada. Les renseignements financiers prévus concernant les dépenses et les recettes sont préparés sur une base de comptabilité d’exercice pour renforcer la responsabilisation et améliorer la transparence et la gestion financière.
Comme l’état des résultats prospectif est établi sur une base de comptabilité d’exercice et les prévisions et les dépenses prévues présentées dans d’autres sections du présent rapport sont établies sur la base des dépenses, les montants diffèrent.
Un état des résultats prospectif plus détaillé et des notes afférentes, comprenant un rapprochement des coûts de fonctionnement net et des autorisations demandées, peut être trouvé sur le site Web de Transports CanadaNote de fin de document xviii.
État des résultats condensé prospectif
| Renseignements
financiers |
Résultats
estimés 2013−14 |
Résultats
prévus 2014–15 |
Variation |
|---|---|---|---|
| Total des dépenses | 1 612 329 | 1 774 097 | 161 768 |
| Total des revenus | 89 223 | 86 917 | -2 306 |
| Coût de fonctionnement net | 1 523 106 | 1 687 180 | 164 074 |
Note : En raison de l’arrondissement des montants, les chiffres pourraient ne pas correspondre au total indiqué ou aux détails fournis ailleurs. Ces chiffres sont préparés en utilisant la comptabilité d’exercice et ils diffèrent donc des dépenses prévues présentées dans d’autres parties du présent Rapport sur les plans et les priorités.
Liste des tableaux de renseignements supplémentaires
Les tableaux de renseignements supplémentaires listés dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2014–2015 sont affichés sur le site Web de Transports CanadaNote de fin de document xix.
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars;
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars;
- Écologisation des opérations gouvernementales;
- Initiatives horizontales;
- Vérifications internes et évaluations à venir pour les trois prochains exercices;
- Rapport d’étape sur les grands projets de l’État et les projets de transformation.
Dépenses fiscales et évaluations
Il est possible de recourir au régime fiscal pour atteindre des objectifs de la politique publique en appliquant des mesures spéciales, comme de faibles taux d’impôt, des exemptions, des déductions, des reports et des crédits. Le ministère des Finances publie annuellement des estimations et des projections du coût de ces mesures dans une publication intitulée Dépenses fiscales et évaluations.Note de fin de document xx Les mesures fiscales présentées dans le rapport Dépenses fiscales et évaluations relèvent de la seule responsabilité du ministre des Finances.