Introduction

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La stabilité est trop importante pour laisser place à l’intuition

La stabilité est un élément fondamental de la sécurité d’un bâtiment, mais elle n’est pas souvent bien comprise. Avec des acronymes et des expressions comme GZ , GM , bras de redressement et moment de chavirement, ce n’est pas surprenant que la science de la stabilité semble compliquée. En fin de compte, tout se résume à savoir si votre bâtiment se remettra en position verticale.

En vertu de l’article 391 de la Loi sur la marine marchande du Canada, le propriétaire et le capitaine ont l’obligation d’assurer la navigabilité du navire – notamment d’assurer qu’il dispose d’une stabilité adéquate – avant de prendre la mer et tout au long du voyage. Même si la plupart des exploitants peuvent avoir une bonne « impression » du comportement de leur bâtiment, celle-ci est habituellement basée sur des situations les moins extrêmes. Comment peut-on alors démontrer que le navire a un niveau de stabilité adéquat?

Nouveaux bâtiments : En février 2005, Transports Canada a établi des critères de stabilité minimums pour les nouveaux petits bâtiments commerciaux – ceux construits après le 31 mars 2005. Les nouveaux bâtiments doivent être évalués en vertu de la norme ISO 12217-1 de l’Organisation internationale de normalisation, intitulée Petits navires – Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité, ou STAB 6 des Normes de stabilité, de compartimentage et des lignes de charge ( TP 7301), pour déterminer la hauteur des vagues et la vitesse de vent maximales que le bâtiment peut affronter compte tenu de ses caractéristiques de stabilité.

Bâtiments existants : Dans le cas des bâtiments existants – ceux construits le 31 mars 2005 ou avant – Transports Canada a pris des mesures pour aider les propriétaires et les exploitants à aller plus loin que de simplement compter sur leurs « impressions » quand vient le temps d’évaluer les caractéristiques de stabilité de leur bâtiment en identifiant les normes de stabilité reconnues qui sont pertinentes aux petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance.

Le Bulletin de la sécurité des navires 07/2006 propose cinq normes parmi lesquelles les propriétaires peuvent choisir pour évaluer leur bâtiment. La plus facile à utiliser est le guide d’évaluation préparé par Transports Canada intitulé Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance. Grâce à quelques mesures simples, les exploitants peuvent s'assurer que leur bâtiment restera probablement à l’endroit dans des conditions de fonctionnement normal. Il est toutefois important de ne pas oublier que la conformité à toute norme de stabilité n'écarte pas le risque de chavirer ou de sombrer.

Le présent guide explique comment faire l’Évaluation simplifiée de la stabilité et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance. Voir plus loin pour des renseignements supplémentaires.

Qui peut utiliser ce guide?

L’évaluation simplifiée décrite dans ce guide ne s'applique pas à tous les bâtiments.
Pour pouvoir l’utiliser, un bâtiment

DOIT :

• avoir été construit avant le 1er avril 2005.
• mesurer plus de 6 mètres de longueur hors tout.

NE DOIT PAS :

• avoir plus de 15 tonneaux de jauge brute ou, si le tonnage n’est pas calculé, mesurer plus de 12 mètres de longueur hors tout;
• transporter plus de 12 passagers et/ou 1 000 kilogrammes de cargaison;
• naviguer à plus de 25 milles marins de la côte;
• être inspecté annuellement;
• effectuer des voyages internationaux;
• être exploité dans des vagues dont la hauteur dépasse 2 mètres (6,5 pieds) s’il s’agit d’un bâtiment ponté ou 1,2 mètres (4 pieds) s’il s’agit d’un bâtiment non ponté (ponté et non-ponté sont définis à la page 6);
• être un navire de pêche commerciale, un voilier, un canot pneumatique, un bâtiment multicoque, un bâtiment effectuant des activités de remorquage, de dragage ou de levage, ou n’importe quel autre bâtiment de conception ou usage non traditionnel.

Si votre bâtiment correspond aux critères « NE DOIT PAS », vous pouvez utiliser l’une des autres normes indiquées ci-dessous.

Si les exigences pour votre bâtiment ne sont pas indiquées ci-dessus, communiquer avec votre centre local de Transports Canada ou un consultant maritime.

Le chavirage et l’envahissement sont les plus probables de tous les accidents maritimes à causer la mort. - Bureau de la sécurité des transports

Portée de l’évaluation simplifiée

Transports Canada a élaboré l’Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance à partir de la norme de l'Organisation internationale de normalisation ( ISO ) en matière de stabilité et de flottabilité pour les petits bâtiments.

Les plus importants éléments de la stabilité sont pris en compte – la résistance à l'envahissement (intégrité de l’étanchéité à l’eau; hauteur d'envahissement par le haut) et l'effet sur le bâtiment du déplacement de sa charge vers un côté (angle de gîte avec décentrage de la charge et hauteur d'envahissement par le haut résiduelle).

Étant donné que l’Évaluation simplifiée ne comprend pas tous les calculs de la norme ISO , les valeurs pour les critères ( p. ex. l’angle de gîte maximale) sont davantage modérées. De plus, alors que la norme ISO établit quatre catégories de conditions environnementales (hauteur maximale de vague et vitesse du vent) dans lesquelles un bâtiment peut naviguer, l’Évaluation simplifiée ne s'applique pas aux bâtiments naviguant à plus de 25 milles marins de la côte et limite les bâtiments pontés à naviguer dans des vagues ne dépassant pas deux mètres de haut. Les bâtiments non pontés sont limités à naviguer dans des vagues ne dépassant pas 1,2 mètres. Les différences entre les bâtiments pontés et non pontés sont décrites plus loin dans ce guide.

Si ces conditions sont trop restrictives pour vos besoins, vous devriez évaluer votre bâtiment par rapport à une norme de stabilité totale.

En 2004, un bâtiment de travail achaviré. Une personne est morte. Le Bureau de la sécurité destransports a trouvé qu’une modification faite à ce bâtiment – le poste de barre avait été haussé de 1,25 mètres – était un facteur contributif à cet incident.

La stabilité peut changer :

Si vous modifiez votre bâtiment, sa stabilité peut changer. Effectuez l’évaluation de la stabilité de nouveau après avoir apporté des modifications.

Définitions

( L ) Longueur - distance en mètres entre l'extrémité de la proue et le point arrière le plus éloigné sur la poupe, à l'exclusion des parties amovibles qui peuvent être détachées sans les détruire et sans altérer l'intégrité structurale du bâtiment ( p. ex. les espars, les beauprés, les balcons situés à chaque extrémité du bateau, l'accastillage d’étrave, le gouvernail, l'arbre extérieur, les moteurs hors bord et leurs supports et leurs plaques de montage, les plates-formes de plongée, les plates-formes d'embarquement, les listons et les défenses).

( B ) Largeur – distance en mètres entre les parties extrêmes de la coque fixées en permanence, notamment toutes les parties de la structure ou intégrantes du bâtiment telles que les extensions de la coque, les joints de la coque/du pont et les pavois. La largeur exclut les parties amovibles qui peuvent être détachées sans les détruire et sans altérer l'intégrité du bâtiment ( p. ex. les listons, les défenses, les rambardes et les jambettes s'étendant au-delà du flanc du bateau, et tout autre équipement semblable), mais n'exclut pas les parties amovibles de la coque qui agissent comme soutien hydrostatique ou dynamique quand le bateau est immobile ou fait route.

( F ) Franc-bord – distance en mètres, mesurée au milieu du navire, entre la ligne de flottaison et :

1. la jonction entre le pont et la coque;
2. pour les livets de pont arrondi, la jonction naturelle;
3. quand il n'y a pas de pont ou que la coque s'étend au-dessus du pont (pavois), le bord supérieur de la coque du navire.

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