Collisions des autobus scolaires, 1995-2004
| Année |
Occupants d'autobus scolaires | |||||
Publications maritimes resumes
Si vous avez des questions, ou si vous souhaitez recevoir des copies papier des bulletins de la sécurité des navires et Publications de transports (TP) maritime, communiquez avec la Direction générale de la sécurité et sûreté maritime de Transports Canada par :
Courriel : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca
Téléphone : 613-991-3135
Sans frais (maritime) : 1-866-995-9737
Téléimprimeur (ATS) : 1-888-675-6863
Télécopieur : 613-991-2081
Accusé de réception
Merci de vos commentaires. Un accusé de réception sera envoyé à votre address courriel et vos commentaires sont notés. Si possible, une réponse vous sera envoyée sous peu.
Utilisez le bouton « retour ou back » pour retourner à la page.
Questions et réponses sur les véhicules à basse vitesse
Q1 : Qu'est-ce qu'un véhicule à basse vitesse (VBV)?
R1 : Un VBV appartient à une classe de petits véhicules électriques légers créés à l'origine pour répondre aux besoins des résidents de collectivités protégées, en matière de transport à basse vitesse et sur de courtes distances. Les VBV ont quatre roues et atteignent une vitesse maximale se situant entre 32 et 40 km/h.
Q2 : En quoi un VBV diffère-t-il d'une voiture de tourisme électrique?
Évaluation commerciale et concurrentielle des limiteurs de vitesse prescrits pour les camions lourds exploités au Canada
TP14813 F
RÉSUMÉ
Cette étude vise à évaluer les incidences sur la concurrence de l'installation de limiteurs de vitesse électroniques sur les camions lourds au Canada. Cette évaluation tient compte de deux scénarios. Dans le premier scénario, la politique est mise en oeuvre en Ontario et au Québec seulement. Dans le deuxième, elle est mise en oeuvre dans l'ensemble du Canada.