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Affichage de 301 à 310 sur 755 des éléments.
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Examen de la mise en œuvre horizontale de l’initiative de classe mondiale de prévention, de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
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EXEMPTION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)b)(i) et (ii) ET DES ALINÉAS 705.106(1)c) et d) ET 705.113(2)a) et b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 804.01c) DU RÈGLEMENT DE L’Aviation CANADIEN et du chapitre 4 du manuel d’observations météorologiques de surface
1
Exemption de l’application de l’article 507.03 du Règlement de l’aviation canadien
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Subvention à la province de la Colombie-Britannique à l’égard de la prestation de services de traversier et de cabotage pour marchandises et voyageurs : plan ministériel 2017–2018
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 605.09(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 605.09 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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156
Maritime
94
TMD
40
Ferroviaire
10
Routier
7
Surface
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Type de contenu
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660
Publication
95
Type
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