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Transports Canada
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Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Gestion de la fatigue en mer au Canada
1
Ressources sur la sécurité nautique
1
Amendements à la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine (SOLAS) relatifs à la construction et à l’équipement de sécurité - BSN No.: 01/2024
1
Bâtiments de Pêche : Installation d’ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis sur les bâtiments de pêche - BSN No.: 03/2024
1
Bâtiments de Pêche : Informations juridiques et de sécurité pour les bâtiments à pont amovible - BSN No.: 02/2024
1
Lignes directrices pour le transport en toute sécurité de véhicules électriques sur les traversiers canadiens - BSN No.: 04/2024
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Sujets
Aviation
319
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
103
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
92
Marchandises dangereuses
32
Transport routier
28
Campagnes
16
Programmes
16
Transport ferroviaire
7
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Publications
3
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
50
2022
39
2021
39
2020
105
2019
105
2018
102
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
2012
59
(-) 2011
2010
408
Catégorie
Maritime
134
Corporate
1
Type de contenu
Page
81
Publication
61
Type
Type