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Section 4 - References
1
Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - Entrée en vigueur en 2007 : Ce que vous devez savoir - TP 13813 F - Brochure
1
À propos la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
2. Inspection, certification et approbation
1
Formation de familiarisation pour bâtiment-citerne pour gaz liquéfié
1
Information sur le document
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Section 4-7 : Zones de glace de mer de l'est du canada, Responsabilité, Conseiller en navigation dans les glaces, Information sur l'état des glaces
1
Formation spécialisée sur la sécurité des pétroliers
1
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Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
298
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
(-) Publications
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
1
Marine
1
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46
2010
214
Catégorie
Maritime
515
Routier
55
Corporate
1
Type de contenu
Page
1266
(-) Publication
Service
31
Sujet
1
Type
Type
Statistiques et données
17
Rapport
11
Ligne directrice
9
Avis de sécurité
6
Étude
3
Norme
3
Avis public
2
Fiche de renseignements
2
Exemption
1
Infographic
1
Politique
1