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… Découvrez comment : Demander un nouveau permis d'embarcation de plaisance Transférer un … Renouveler un permis d'embarcation de plaisance Obtenir un duplicata d'un permis d'embarcation de plaisance Mettre à …
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… et qui répondent aux critères suivants doivent être munies d’un permis : tout embarcation de plaisance équipé, même temporairement, d’un ou …
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… votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la propriété, nous … et autres particularités notées dans la demande); numéro d’identification de la coque (NIC) (si disponible); numéro du … de toutes les pièces justificatives requises. Obtenir un duplicata permis d’embarcation de plaisance TC va traiter les …
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… S’il manque des documents, vous recevrez un courriel contenant un lien qui vous permettra de … pas les documents dans un délai de 90 jours dans le cas d’une demande en ligne, ou d’un an pour une demande par … et un nouveau numéro de permis sera attribué à votre embarcation lors de la nouvelle demande. Une fois que nous …
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… ne perçoit pas de taxe de vente lorsque vous achetez une embarcation de plaisance. Selon la province ou le territoire … la TVP. Privilèges hypothécaires Toutes les provinces ont un système d’enregistrement des biens personnels permettant aux citoyens …
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