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Transports Canada
Recherche
Affichage de 261 à 270 sur 270 des éléments.
Recherche
Avant de présenter votre demande
1
Voies navigables mentionnées ou non mentionnées à l’annexe
1
Comprendre les différentes catégories d’ouvrages
1
Documents requis pour présenter une demande
1
Frais et normes de service
1
Comment présenter une demande
1
Après avoir soumis une demande
1
Renseignements supplémentaires
1
Faire une demande au Programme de protection de la navigation
1
Pagination
Première page
« Premier
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Page
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Page courante
27
Sujets
Aviation
5427
Services généraux
2111
Transport maritime
1811
Sécurité maritime
1384
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Certificat d’assurance maritime
4
Corridors maritimes verts
4
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
La sécurité des navires
1
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
(-) Programmes
Programmes de financement
77
Programmes sans financement
48
Programme de protection de la navigation
15
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
16
2023
36
2022
30
2021
14
2020
9
2019
27
2018
29
2017
7
2015
1
Catégorie
Maritime
76
Routier
41
Corporate
38
Ferroviaire
32
Aviation
29
Surface
13
Type de contenu
Page
227
Service
25
Publication
17
Sujet
1
Type
Type