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Transports Canada
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Affichage de 21 à 25 sur 25 des éléments.
Recherche
Rapport mensuel no 7 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage commerciales du Sud de la Colombie-Britannique
1
Port de Victoria
1
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi maritime du Canada
1
Contraventions en lien avec la Loi maritime du Canada
1
Pagination
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Page
1
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Page courante
3
Sujets
Aviation
5426
Services généraux
2107
Transport maritime
1807
Sécurité maritime
1381
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Certificat d’assurance maritime
4
Corridors maritimes verts
4
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
3
Cadre canadien sur les corridors maritimes verts
1
Épaves et bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Gestion de l'eau de ballast
1
(-) La sécurité des navires
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2019
3
Catégorie
Maritime
24
Corporate
1
Type de contenu
Page
25
Type
Type