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Transports Canada
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Affichage de 81 à 86 sur 86 des éléments.
Recherche
Faire une demande d’exemption en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Parlons : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Vidéos d'aide pour DHSMT via DocuSign : Port maritime - Employeur ou parrain
1
Vidéos d'aide pour DHSMT via DocuSign : Port maritime - Point d'inscription
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
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Sujets
Transport maritime
1761
Services généraux
179
(-) Marine
Initiatives
66
Programmes
49
Campagnes
36
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
24
Centre d’innovation
19
(-) Examens législatifs
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
6
Aviation
3
Publications
3
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Date
2024
5
2023
5
2022
2
2021
2
2020
12
2019
5
2018
7
2017
5
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
26
Ferroviaire
16
Type de contenu
Page
85
Publication
1
Type
Type