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TP 15595 - L’offre de cours d’apprentissage à distance, en ligne et mixte
1
La délivrance de documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité
1
Nouvelle page web sur les effectifs minimal de sécurité et formulaires de demande révisés pour obtenir un document spécifiant l'effectif minimal de sécurité - Mis à jour en avril 2024 - BSN No.: 11/2024
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2024
1
Lignes directrices sur le désarmement et sur la relocalisation en toute sécurité des barges pétrolières à simple coque retirées du service. - BSN No.: 12/2024
1
Pratique risquée de l'échouage partiel de barges - BSN No.: 13/2024
1
Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1364
Permis et immatriculation des bâtiments
79
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
33
Pollution marine et intervention environnementale
27
Ports, havres et mouillage
23
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
17
Conception
14
Sécurité maritime au Canada
13
Certification des gens de mer
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation et conditions maritimes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
178
Marine
83
Initiatives
63
Programmes
49
Campagnes
34
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
22
Centre d’innovation
19
Examens législatifs
10
Aviation
3
Publications
2
Date
2024
55
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46
2022
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2021
29
2020
98
2019
103
2018
102
2017
87
2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
(-) Maritime
Corporate
4
Surface
4
Aviation
1
Type de contenu
Page
1205
Publication
514
Service
29
Sujet
1
Type
Type