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1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.88(1) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN (RAC) AINSI QUE DES PARAGRAPHES (3), (4), (5), (6), (7), (12) ET DE L'ALINÉA (13)B) DE L'APPENDICE G — INSPECTION SUIVANT DES CONDITIONS D'UTILISATION ANORMALES DE...
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 700.02(2)c) ET DE L’ARTICLE 702.02 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-004
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
543
Publications
73
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
16
Sécurité des drones
9
Services aériens commerciaux
7
Navigabilité des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
31
Examens législatifs
22
Initiatives
11
Campagnes
3
Programmes
3
Transport routier
2
Infrastructure
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Date
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2023
136
2022
62
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2020
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2019
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(-) 2018
2017
88
2016
73
2015
221
2014
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2013
133
2012
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2011
203
2010
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2008
59
2007
179
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
97
Surface
2
(-) Corporate
Maritime
1
Type de contenu
Page
682
Publication
51
Sujet
5
Service
1
Type
Type